Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).

1. Éditeur du site

Le site Bienvue est édité par :

• Nom / prénom de l’exploitant : [NOM]
• Forme : entreprise individuelle (micro-entrepreneur / EI)
• Nom commercial : Bienvue
• SIRET : [SIRET] (en cours d’immatriculation le cas échéant : indiquer « SIRET en cours d’attribution » jusqu’à réception)
• Siège / adresse : [ADRESSE]
• Email de contact : [EMAIL]
• Directeur de la publication : [NOM]

Activité : prestation de création de vidéos de présentation immersives à partir de photographies (immobilier / hébergement), activités connexes de prestation numérique.

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• [HEBERGEUR]

Exemple type si déploiement Vercel : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Site : vercel.com. Compléter l’identité, l’adresse et les coordonnées exactes de l’hébergeur effectivement utilisé.

3. Contact

Pour toute question : [EMAIL]

4. Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, visuels, vidéos de démonstration, éléments graphiques) sont protégés. Toute reproduction non autorisée est interdite, hors exceptions légales.

5. Données personnelles

Pour les traitements de données personnelles, consultez la Politique de confidentialité.

6. Médiation de la consommation

Conformément au Code de la consommation, un dispositif de médiation est prévu pour les consommateurs. Les coordonnées du médiateur sont indiquées dans les CGV (à compléter avant commercialisation).

7. Droit applicable

Le site et les présentes mentions sont régis par le droit français.